Arrêté royal du 18 novembre 1998 approuvant l'abrogation de la monographie Ethisteronum ... 2004-2008 Conseil d'Etat
http://www.raadvst-consetat.be/refLex/docs/?db=chrono&mbid=1999022003&lang=fr

Ordonnance du 27 novembre 2003 approuvant l'accord de coopération portant sur l ... Date de l'acte: 27/11/2003: Nature de l'acte: Ordonnance du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale
http://www.raadvst-consetat.be/refLex/docs/?db=chrono&mbid=2003031567&lang=fr

Proposition de décision du Conseil approuvant l'adhésion de la Communauté européenne au protocole relatif à l'arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international ...
http://www.ohim.eu.int/FR/mark/aspects/madrid/madrid.htm

New York (Nations unies) - Le 14 novembre, le Conseil de sécurité a adopté à l'unanimité une ... Approuvant l'approche présentée par le Représentant spécial du Secrétaire ...
http://usinfo.state.gov/fr/Archive_Index/Le_Conseil_de_scurit_adopte_une_rsolution_sur_lAfghanistan.html

Projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur l ... Proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant la conception générale de l'énergie
http://www.ge.ch/grandconseil/commissions/Energie.asp

... ledirecteur, qui agit en qualité de directeur général, est responsable de la gestion quotidienne; un comité exécutif assiste le conseil de direction (notamment en approuvant l ...
http://europa.eu/agencies/community_agencies/fusion_for_energy/index_fr.htm

Document E2807 (Mise à jour : 12 avril 2008) Proposition de décision du Conseil approuvant l'adhésion de la Communauté européenne à la Convention internationale pour la ...
http://www.assemblee-nationale.fr/europe/dossiers_e/e2807.asp

Document E3064 (Mise à jour : 12 avril 2008) Proposition de décision du Conseil approuvant l'adhésion de la Communauté européenne à l'acte de Genève de l'arrangement de ...
http://www.assemblee-nationale.fr/europe/dossiers_e/e3064.asp

la délibération du conseil municipal, du conseil de communauté ou du comité directeur approuvant l'opération et son plan de financement - une note explicative précisant l ...
http://www.cg67.fr/index.asp?fic=page&id=573

La déclaration fait aussi référence, en l'approuvant, à la résolution adoptée récemment par le Conseil des droits de l'homme. Enfin, le Conseil de sécurité soutient les ...
http://www.un.org/apps/newsFr/storyF.asp?NewsID=14987&Cr=myanmar&Cr1=conseil

En conséquence, la Cour a annulé la décision du Conseil approuvant la conclusion de l'accord. Toutefois, la CJCE n'a pas estimé nécessaire d'examiner les autres moyens ...
http://www.cnil.fr/index.php?id=2039

En cas de non-approbation, il sera statué par décret en Conseil d'État. ... délai de six mois à partir du jour où l'arrêté préfectoral ou le décret approuvant l ...
http://fr.wikisource.org/wiki/Loi_du_9_d%C3%A9cembre_1905_concernant_la_s%C3%A9paration_des_%C3%89glises_et_de_l%27%C3%89tat

La convention est, dès publication de la délibération du conseil municipal l'approuvant, créatrice de droit au sens des dispositions du ...
http://www.batifiscalite.com/_codeurb.php

approuvant l'adoption par le Conseil de sécurité, le 12 mars 2002, de sa résolution 1397, accueille avec satisfaction et appuie la mise en oeuvre de la résolution 1397 (2002) du ...
http://www.ipu.org/conf-f/107emrg.htm

... européen, approuvant ce point de vue, a précisé qu?un renforcement des liens entre les deux institutions devrait être envisagé. Les discussions avec le Conseil de l ...
http://www.assemblee-ueo.org/fr/presse/cp/2001/007.php

14 AOUT 2003, NATIONS UNIES / LA "RECONSTRUCTION" DE l?IRAK __Le Conseil de sécurité adopte une résolution sur l'Irak "approuvant l'établissement" du Conseil de gouvernement ...
http://www.droitshumains.org/Actualite/Act_2003/recons_aout03.htm

Approuvant les principes énoncés par la Conférence ad hoc sur l'éducation des migrants, organisée par le Conseil de l'Europe en novembre 1974, et soucieuse d'apporter ...
http://assembly.coe.int/mainf.asp?Link=/documents/adoptedtext/ta76/frec786.htm

Décision du Conseil d'administration du 12 décembre 2002 approuvant les modifications du règlement de procédure des chambres de recours de l'Office ...
http://www.european-patent-office.org/epo/pubs/oj003/02_03/index_f.htm

L'Algerie et L'O.N.U Assemblée Générale Conseil de Sécurité Conseil Economique ... Décret n°79-10 du 25 janvier 1979 approuvant l'accord de prêt , signé le 14 novembre ...
http://www.algeria-un.org/default.asp?lang=2&treaty=60

Cette page donne accès aux enregistrements vidéo des principales conférences de presse de la Présidence et des sessions publiques du Conseil.
http://www.eu2006.fi/media_services/webcasts/fr_FR/archives_novembre/