English: Law No. 15-95 establishing the Commercial Code, in particular Articles 22, 23 and 545: French: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce, notamment les article 22, 23 et ...
http://www.wipo.int/clea/en/details.jsp?id=2973

Service gratuit d'information sur les entreprises et les sociétés... Bilans, balo, bodacc, comptes annuels des entreprises du Registre national du commerce et des sociétés ...
http://bilans.lesechos.fr/static/index.html

... and India have gained a level of development, which ... , particularly in trade, commerce ... mondial de la CI s?intéressé au rôle ... plusieurs personnalités du pays notamment ...
http://www.pointsdevente.com/vente/c/bloglist/commerce,108,1

Les organisations non gouvernementales peuvent mettre leurs compétences, leurs connaissances et leur engagement au service des projets de développement du commerce, notamment ...
http://www.forumducommerce.org/news/categoryfront.php/id/585/D%E9veloppement_des_communaut%E9s.html

Nous recherchons avec l?OCDE des moyens d?améliorer l?efficacité de l?Aide pour le commerce, notamment en exploitant notre base de données communes sur l?assistance ...
http://www.forumducommerce.org/news/fullstory.php/aid/991/Promotion_de_l'%ABAide_pour_le_commerce%BB.html

American Chamber of Commerce in Paris France ... individus spoliés par les agissements répréhensibles de groupes économiques, notamment ...
http://www.amchamfrance.org/

Une panoplie de groupes et d'associations nationales et internationales font la promotion active du commerce équitable, notamment l'association FLO (Fairtrade Labelling ...
http://fr.wikipedia.org/wiki/Commerce_%C3%A9quitable

La première phase de réhabilitation concerna la partie supérieure de la rue, au niveau de la place du Commerce, notamment le numéro 87 où Séphora a remplacé le deuxième ...
http://fr.wikipedia.org/wiki/Rue_du_Commerce_%28Paris%29

Il se compose de tout type de représentant oeuvrant pour le commerce équitable et notamment par des petits producteurs du Sud. > Définition
http://www.ekitrade.com/pages%20en%20savoir%20plus/scop%20ekitrade%20-%20d%E9finition%20du%20commerce%20%E9quitable.html

La ville de Sceaux se dote d’un droit de préemption spécifique aux fonds de commerce ... la fragilité de certains commerces et la perte de certaines activités (notamment dans l ...
http://www.sceaux.fr/fr/administratif/dernier-communique-de-presse-envoye/preemption-aux-fonds-de-commerce/index.html

To regulate interstate commerce in certain devices by providing for private sector development of technological protection measures to be implemented and enforced by Federal ...
http://www.politechbot.com/docs/cbdtpa/hollings.s2048.032102.html

Le Comité Technique de Facilitation des Procédures du Commerce Extérieur, chargé notamment de : donner son avis concernant les procédures de commerce extérieur et de ...
http://www.commerce.gov.tn/ce_instance.htm

Les chambres de commerce et d'industrie ont notamment pour mission de : Promouvoir l'activité économique dans leur circonscription territoriale.
http://www.commerce.gov.tn/cci.htm

Cependant, les principaux groupes d'espèces sont représentés, notamment ceux que l'on retrouve le plus souvent dans le commerce.
http://www.cites.org/fra/gallery/species/index.html

CorpoMax vous offre un service professionnel d'enregistrement de marques de commerce au Canada. Ce service comprend notamment: recherche approfondie de disponibilité de la ...
http://www.corpomax.com/tm.html

... son objet, l'association définit et met en place une véritable stratégie de promotion et de dynamisation pour le commerce bayonnais, et en conséquence réalise notamment, en ...
http://www.bayonne-commerces.com/office-de-commerce.html

En maintenant des obstacles importants au commerce, notamment des obstacles non tarifaires, les pays à faible revenu réduisent la mesure dans laquelle leurs propres exportateurs ...
http://web.worldbank.org/WBSITE/EXTERNAL/EXTSITETOOLS/0,,contentMDK:20398894~isCURL:Y~menuPK:344199~pagePK:98400~piPK:98424~theSitePK:95474,00.html

... les informations personnelles que je présente suivant l?avis aux candidats à un emploi, et notamment à ce qu?elle les transfère à d?autres bureaux de Sterling Commerce ...
http://www.sterlingcommerce.com/About/Careers/Safe%20Harbor%20Accord.htm

Organisme de labellisation de produits du commerce équitable diffusés notamment en grande distribution. Max Havelaar, c'est aujourd'hui une gamme de 7 produits équitables ...
http://www.commercequitable.org/detailmembre/?tx_clcompanydatabase_pi1%5BshowUid%5D%5BshowUID%5D=166&tx_clcompanydatabase_pi1%5BshowUid%5D%5BbackPID%5D=76&cHash=bb4598f68f

Sterling Commerce lui permet notamment de déployer les meilleures pratiques en matière de ventes par Internet, d?exécution de la chaîne logistique, de processus de paiement ...
http://sterlingcommerce.fr/About/News/PressReleases/equens.htm